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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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DOULCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOULCE FRANCE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1514336
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2029

Présentation de la marque DOULCE FRANCE

Déposée le 14 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOULCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DOULCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOULCE FRANCE arrivera à expiration en date du 14 février 2029.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE , LA CHARLOTTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée - RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397747 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2133436 - Publication au BOPI 1999-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 5 février 2019 n°2705526 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-05

Alcools, liqueurs et spiritueux divers.